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I. Condition d'utilisation
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II. Les contributions
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Vous vous engagez à ce que, à compter de votre première utilisation du site cityparty vos contributions respectent les règles de droit à la propriété des pays membres de la Communauté Européenne (droits d'auteur, copyright, marques déposées, propriétés intellectuelle). En outre, vous reconnaissez le droit à cityparty de publier, sans rétribution de quelque nature que ce soit, tout ou partie de vos contributions éditoriales, comme si elles faisaient partie du domaine public, sur son site. Cityparty se réserve le droit de supprimer des contributions qui ne respecteraient pas les règles décrites dans la présente charte établies pour le bien de tous
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III. Limitation de respontabilité
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cityparty pourra également être amené à vous proposer soit des liens vers d'autres sites, soit vous donner accès à du contenu éditorial en provenance de sites partenaires. Cityparty ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable quant à la nature ou encore la validité de ce contenu.
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IV. Les informations personnelles
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Chaque utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en envoyant un mail par l'intermédiaire de ce formulaire : [ contact ].
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V. Disponibilités des services
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